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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS
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CYTISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CYTISE
HURSIN & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
1745286
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
08/04/2031

Présentation de la marque CYTISE

Déposée le 8 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CYTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HURSIN & FILS domicilié(e) 39 FAUBOURG GATINAIS, 45300 PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 280 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HURSIN & Fils, SAS, Mme BREANT FLORENCE domicilié(e) 39 FAUBOURG GATINAIS, 45300 PITHIVIERS - France.

La marque CYTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CYTISE arrivera à expiration en date du 8 avril 2031.

HURSIN & FILS a également déposé les autres marques suivantes : HURSIN , H-TUBE , (Marque figurative) , Les Tubes de l'Atlantique , T. P. A. Tube pour assainissement , H H-TUBE


HURSIN & FILS, SAS - 39 FAUBOURG GATINAIS, 45300 PITHIVIERS - France - SIREN 086280898


HURSIN & Fils, SAS, Mme BREANT FLORENCE - 39 FAUBOURG GATINAIS, 45300 PITHIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2183803 - Publication au BOPI 2000-10-10

Renouvellement sans limitation le 5 août 2010 n°2448207 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756598 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Tuyaux flexibles non métalliques